Marque renouvelée - Marque en non vigueur

-LES SANTOLINES- CONFITURE EXTRA DE POIVRON ROUGE PREPAREE EN BASSINE DE CUIVRE
SASU LES SANTOLINES SASU

Numéro de dépôt :
95580418
Date de dépôt :
11/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2015

Présentation de la marque -LES SANTOLINES- CONFITURE EXTRA DE POIVRON ROUGE PREPAREE EN BASSINE DE CUIVRE

Déposée le 11 juillet 1995 par LES SANTOLINESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « -LES SANTOLINES- CONFITURE EXTRA DE POIVRON ROUGE PREPAREE EN BASSINE DE CUIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est LES SANTOLINESTODO domicilié(e) 257 BVD DES PINS PARASOLS,83550 VIDAUBAN (dossier no 2293211) - 83550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 351 141 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SASU LES SANTOLINES domicilié(e) 257 BOULEVARD DES PINS PARASOLS,83550 VIDAUBAN (dossier no 2293211) - 83550 - France.

La marque -LES SANTOLINES- CONFITURE EXTRA DE POIVRON ROUGE PREPAREE EN BASSINE DE CUIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque -LES SANTOLINES- CONFITURE EXTRA DE POIVRON ROUGE PREPAREE EN BASSINE DE CUIVRE est expirée depuis le 11 juillet 2015.

LES SANTOLINES a également déposé les autres marques suivantes : TABLE DU VIGNERON , CREMEUX DU VIGNERON , LE DELICIEUX , CRÉMEUX DE BACCHUS


SASU LES SANTOLINES SASU - 257 BVD DES PINS PARASOLS,83550 VIDAUBAN (dossier no 2293211) - 83550 - France - SIREN 478351141


SASU LES SANTOLINES - 257 BOULEVARD DES PINS PARASOLS,83550 VIDAUBAN (dossier no 2293211) - 83550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 7 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408786 - Publication au BOPI 2005-03-07

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2005 n°2293211 - Publication au BOPI 2005-07-12

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Gelées - confitures - viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries; miel; sel; moutardes; vinaigres; sauces (condiments) épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.